21 mars 1991
Au Président et juges composant
la XVIIe chambre correctionnelle du
tribunal de grande instance de Paris
Pour:
1) Monsieur Patrice Boizeau, directeur de la publication Le Choc du mois,
2) Monsieur Robert Faurisson, professeur d'université, de nationalités francaise et britannique, né le 25 janvier 1929 à Shepperton (Grande-Bretagne) et demeurant...
3) La Société Editions Choc, S.A.R.L., agissant à la diligence de son gérant, Patrice Boizeau, et dont le siège est... à Paris
prévenus et civilement responsable, ayant pour avocat Eric Delcroix, du Barreau de Paris,...
Contre:
1) l'Amicale des déportés du camp de Buna-Monowitz, association régie par la loi de 1901, dont le siège est 18, rue Marbeuf à Paris (8e), agissant à la diligence de son président, Monsieur Georges Wellers,
2) l'Amicale des anciens déportés juifs de France, association régie par la loi de 1901, dont le siège est 14, rue de Paradis à Paris (l0e), agissant à la diligence de son président Monsieur Henri Bulawko,
parties civiles, ayant pour avocat la SCP Levy&Korman, du Barreau de Paris,...
3) le Ministère public, pris en la personne de Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Paris.
PLAISE AU TRIBUNAL
Attendu que, selon la citation introductive délivrée à la requête de l'Amicale des Déportés du camp de Buna-Monowitz, les prévenus tomberaient sous le coup de l'article 24 bis ajouté à la loi du 29 juillet 1881 par celle, scélérate, du 13 juillet 1990, en raison de propos publiés dans Le Choc du mois de septembre 1990 (nº32, pages 9, 10 et 11);
Attendu que, selon l'association qui est
à l'origine de la procédure, ainsi que selon la
deuxième association partie civile prise en remorque, certains
de ces propos relèveraient de la nouvelle qualification
de "contestation (et non "négation") de
crimes contre l'humanité";
Attendu que l'on passera en revue, pour les besoins de la cause, les extraits retenus dans la prévention et qui ne font, dans la bouche du professeur Faurisson, qu'expliciter l'attitude qu'il entend avoir vis-à-vis de la nouvelle incrimination, tels:
"J'attends qu'au nom de la loi Fabius dite Gayssot on poursuive les historiens, en particulier juifs, qui sont aujourd'hui d'accord avec nous pour dire que toutes ces vérités de 1945-46 sont autant de mensonges historiques.
"Les historiens officiels persistent à croire ou font semblant de croire (pour combien de temps encore?) que deux vérités de Nuremberg restent vraies:
- Les Allemands ont eu une politique de destruction physique des juifs.
- Ils ont, pour mener à bien cette politique, principalement utilisé des chambres ou des camions à gaz" (page 10, 4e colonne, 9e, l0e, 11e et 12e alinéa);
"J'ai le regret de dire que je contesterai ces vérités-là. Les duettistes de Carpentras, MM. Fabius et Joxe, ne me feront pas pousser leur chanson. On ne me fera pas dire que 2 et 2 font 5, que la terre est plate, que le tribunal de Nuremberg est infaillible. J'ai d'excellentes raisons de ne pas croire à cette politique d'extermination des juifs ou à la magique chambre à gaz et on ne me promènera pas en camion à gaz (page 10, dernier alinéa, et page 11, 1re colonne, 1r alinéa);
"Je souhaite que 100% des Francais se rendent compte que le mythe des chambres à gaz est une gredinerie, entérinée en 1945-46 par les vainqueurs de Nuremberg et officialisée le 14 juillet 1990 par le gouvernement en place de la République francaise, avec l'approbation des historiens de cour" (page 11, 1re colonne, avant-dernier alinéa);
Attendu que la citation introductive relève en outre un quatrième passage sans qu'il puisse être, doit-on supposer, intégré dans la prévention puisqu'il illustre l'affirmation selon laquelle "Monsieur Robert Faurisson se livre délibérément à une provocation" et qui est:
"Je ne chercherai pas à tourner la nouvelle loi, je lui ferai front", (page 11, 3e alinéa);
Attendu que l'on peut être surpris du manque de discernement dont a fait preuve ici l'association qui a introduit la cause, puisqu'elle n'aurait pas pu trouver plus mauvaise hypothèse d'application de la loi "Fabius-Gayssot";
Attendu qu'il y a peut-être là le reflet d'une tentative désabusée, puisque Charles Korman, avocat au Barreau de Paris, qui occupe présentement pour les parties civiles, a pu écrire dans Information juive ("Une mauvaise loi", mai 1990) que la définition choisie par la loi était "délirante" et que cette loi était mauvaise et vouée à l'inefficacité ("Ne demeurera que l'incantation");
Attendu, en effet, que les propos reproduits dans la livraison considérée du Choc du mois ne comportent pour une fois, dans la bouche du professeur Faurisson, aucune démonstration de ses théories, mais simplement l'affirmation de sa conviction à l'appui de déclarations d'intention quant à ce que sera son attitude vis-à-vis de la nouvelle loi;
Attendu que dans le premier extrait l'universitaire révisionniste ne fait qu'énoncer:
1º - qu'il attend "qu'au nom de la loi Fabius dite Gayssot on poursuive les historiens, en particulier juifs, qui sont aujourd'hui d'accord avec nous pour dire que toutes ces vérités de 1945-46 sont autant de mensonges historiques";
2º - que les "historiens officiels persistent à croire ou font semblant de croire [...] que deux vérités de Nuremberg restent vraies:
- Les Allemands ont eu une politique de destruction physique des juifs.
- Ils ont, pour mener à bien cette politique, principalement utilisé des chambres ou des camions à gaz";
Attendu qu'il n'y a là qu'une double interrogation sur ce que sera l'usage de la nouvelle loi au regard des historiens conformistes qui, pour ne pas être classés comme révisionnistes, n'en ont pas moins multiplié les révisions déchirantes depuis 1945-1946:
- tel Martin Broszat, de l'Institut d'histoire contemporaine de Munich, qui a attendu 1960 pour admettre que: "Ni à Dachau, ni à Bergen-Belsen, ni à Buchenwald des juifs ou d'autres détenus n'ont été gazés" (Die Zeit, 19 août 1960, p. 16). L'historien allemand a ainsi contesté des documents et rapports officiels des gouvernements des Nations unies, documents et rapports qui, en vertu de l'article 21 du statut du Tribunal militaire international (TMI), étaient à considérer "comme preuves authentiques"; pour Dachau, il s'agit des documents ou rapports L-159 (USA-222) (TMI, XXXVII, p. 621) et PS-2430 (USA-79) (TMI, XXX, p. 470); pour Bergen-Belsen, du rapport B-2833 contenu dans le document PS-2171 (Nazi Conspiracy and Aggression, iv, p. 817, 820, 824); pour Buchenwald, du Rapport officiel du gouvernement francais F-274 (RF-301) (TMI, XXXVII, p. 148);
- telle Olga Wormser-Migot, historienne francaise d'origine juive, auteur d'une thèse sur Le Systèrne concentrationnaire nazi (1933-1945), P.U.F., 1968, où l'on peut lire que le camp d'Auschwitz I était "sans chambre à gaz" (p. 157); O.Wormser-Migot consacre une section de sa thèse (p. 541-4) à ce qu'elle appelle "le problème des chambres à gaz"; il en ressort qu'elle ne croit pas à l'existence de chambres à gaz homicides à Mauthausen, à Oranienburg et à Ravensbruck; sur le seul cas de Mauthausen, les documents ou rapports officiels des gouvernements des Nations unies avaient affirmé l'existence dans ce camp et le fonctionnement d'une ou de plusieurs chambres à gaz homicides: PS-499, PS-2285, PS-1515, PS-2176, F-274, PS-2233, PS-2753, PS-2430, PS-3846, PS-3845, PS-3870;
- tel Arno J. Mayer, historien américain d'origine juive, ami de Pierre Vidal-Naquet, auteur de The "Final Solution" in History, New York, Pantheon Books, 1988, qui écrit: "Les sources pour l'étude des chambres à gaz sont à la fois rares et non fiables [unreliable]" (p. 362) et qui ajoute: "de 1942 à 1945, certainement à Auschwitz mais probablement partout ailleurs, les causes dites "naturelles" ont tué plus de juifs que les causes "non naturelles" [faim, maladies, épidémies, épuisement au travail]" (p. 365); or, le document essentiel, à valeur de "preuve authentique" pour le TMI, était le rapport URSS-008 établissant l'existence, à coup sûr, de nombreuses chambres à gaz à Auschwitz ou auraient été tués la plupart des 4 millions [!!!] de morts de ce camp (TMI, XXXIX p. 24161);
- tels tous les historiens spécialisés qui, persistant à soutenir la thèse d'une politique de destruction physique des juifs par l'Allemagne hitlérienne reconnaissent depuis le début des années 1980 que, contrairement à ce qui paraissait établi par le TMI, il n'existe aucune trace d'un ordre ou d'un plan démontrant l'existence d'une telle politique (d'où, en un premier temps, la scission entre "intentionnalistes" et "fonctionnalistes" et, en un second temps, la quasi-disparition des "intentionnalistes" au profit des "fonctionnalistes" qui soutiennent aujourd'hui la thèse d'une destruction fortuite et improvisée);
- tels les responsables aujourd'hui du Gouvernement soviétique qui admettent que la tuerie systématique de milliers d'officiers polonais en forêt de Katyn était un crime soviétique et non un crime allemand comme l'affirmait le document URSS-54 auquel le président du TMI a reconnu, expressis verbis, valeur de "preuve authentique" (TMI, xv, p. 302);
- tels les responsables aujourd'hui du Musée d'Etat d'Auschwitz (Pologne) qui, en avril 1990, ont pris la grave décision de retirer du monument international d'Auschwitz-Birkenau les inscriptions de bronze (rédigées en 19 langues) selon lesquelles les morts et les tués d'Auschwitz auraient atteint le chiffre de 4 millions, le nouveau chiffre adopté pour l'instant paraissant être d'1 million ou d'1 million 1/2; de leur côté, les responsables aujourd'hui du Gouvernement soviétique ont fini par communiquer les "registres mortuaires" d'Auschwitz; il y figure 74.000 noms; en tenant compte des registres manquants, le total des morts d'Auschwitz (juifs et non juifs) ne saurait guère dépasser le chiffre de 150.000.
Attendu qu'au fil du deuxième extrait le professeur révisionniste dit, d'une part, qu'il contestera (emploi du futur: "... je contesterai...") "ces vérités-là" telles:
"le tribunal de Nuremberg est infaillible";
Attendu qu'il dit, d'autre part, sa conviction qui échappe comme telle aux catégories de la raison, et ce en ces termes:
"J'ai d'excellentes raisons de ne pas croire à cette politique d'extermination des juifs ou à la magique chambre à gaz...";
Attendu que, en decà des fantasmes des responsables des associations parties civiles, le nouvel article 24 bis ajouté à la loi du 29 juillet 1881 n'oblige pas (encore) à dire que l'on croit à certaines vérités, hors de tout développement discursif, ni que l'on est d'accord avec le grotesque dogme de l'infaillibilité du Tribunal militaire international sous l'égide duquel a eu lieu le "grand procès" de Nuremberg;
Attendu qu'il n'y a là que la libre critique d'un texte de loi et qu'il est loisible à tout un chacun de critiquer les lois dans l'espoir d'une amélioration législative, voire d'annoncer qu'il va enfreindre telle de ces lois, sans commettre pour autant la tentative punissable qui nécessite la réunion d'éléments qu'il n'y a même pas lieu de rappeler au tribunal;
Attendu, dans ces conditions, qu'il est encore malgré tout loisible à tout un chacun de se déclarer hostile à la loi, sans tomber pour autant sous le coup de celle-ci, en passant somme toute du délit d'opinion au délit d'intention, ce dernier étant limité à une seule pétition de principe;
Attendu, enfin, que l'on n'imaginerait pas un prévenu condamné, non pour avoir diffamé ou insulté telle partie civile, mais pour avoir simplement annoncé que la protection de la loi ne l'empêcherait pas (au conditionnel) ou ne l'empêchera pas (au futur) de le faire s'il le juge/ou quand il le jugera/opportun;
Attendu que le troisième passage n'est que l'énoncé du souhait du professeur révisionniste de voir les Francais prendre conscience que "le mythe des chambres à gaz est une gredinerie entérinée en 1945-46 par les vainqueurs de Nuremberg et officialisée le 14 juillet 1990 par le gouvernement en place...";
Attendu que, là comme dans les autres extraits rappelés plus haut, il n'y a nullement commission de l'infraction, ce qui nécessiterait, encore une fois, un minimum de développement discursif, mais toujours une pétition de principe d'une personne qui confirme que ses convictions ne peuvent être gouvernées par la loi, loi qu'elle n'hésitera/ou n'hésiterait/pas à violer;
Attendu que ne tombe pas "ipso facto" sous le coup d'une loi répressive quelconque celui qui se déclare en puissance de la violer ("Je ne chercherai pas à tourner la nouvelle loi, je lui ferai front"), avec le recours évidemment systématique au futur ainsi qu'au conditionnel;
Attendu toutefois, et si par impossible le tribunal croyait pouvoir suivre les parties civiles dans leur assimilation de la pétition de principe à l'objet même du délit, qu'il lui resterait à constater que les conditions exigées par l'article 24 bis de la loi précitée ne sont pas réunies;
Attendu, surabondamment, que l'article 6 du Statut du Tribunal militaire international, issu de l'Accord de Londres du 8 août 1945, pour sa part, définit la qualification de "crimes contre l'humanité" sans affirmer l'"extermination" ni l'existence des prétendues chambres à gaz homicides;
Attendu que, dans les 41 volumes de l'édition francaise des débats et documents du "grand procès" de Nuremberg, il n'existe pas une preuve, une seule preuve de l'existence soit d'une chambre à gaz homicide, soit d'une politique de destruction physique des juifs;
Attendu, en particulier, qu'on n'y trouve, soit sur le crime lui-même, soit sur l'arme du crime, aucun des éléments suivants:
- un ordre de destruction physique des juifs
- un plan de destruction physique des juifs
- des directives pour une destruction physique des juifs
- un budget pour une destruction physique des juifs
- un procès-verbal d'examen in situ sur le lieu du crime
- une expertise de l'arme du crime
- un rapport d'autopsie établissant un assassinat par gaz-poison
- un procès-verbal de reconstitution (simulacre)
- un contre-interrogatoire de témoin sur la matérialité des faits rapportés;
Attendu, de surcroît, que la confusion même du législateur conduit à recourir à une définition "délirante" et ne permet pas de mettre ici le texte de l'article 24 bis en application, puisque le jugement prononcé au terme du grand procès de Nuremberg tel qu'invoqué par les parties civiles utilise, dans certains cas, le mot d'"extermination", mais n'en donne jamais une définition précise et circonstanciée;
Attendu, de même, qu'il emploie l'expression de "chambre à gaz" sans jamais fournir une description de cette arme extraordinaire encore jamais vue dans le monde scientifique;
Attendu que, tout au long des 187 pages du jugement, les deux seules précisions --vagues et indigentes-- qu'on puisse découvrir sur la "chambre de mort" (sic), défiant toutes les lois de la physique et de la chimie, est que cette chambre (au singulier) permettait de tuer (combien de personnes? avec quel gaz? selon quelle procédure?) "en trois à quinze minutes" et qu'il fallait attendre une demi-heure pour ouvrir "les portes" (au pluriel!) (p. 265 du Jugement);
Attendu qu'au surplus ces deux précisions dérisoires sont extraites d'une "confession" dictée à Rudolf Höss par ses tortionnaires de la Sécurité militaire britannique (voy., ci-dessous, p. 6, alinéa2);
Attendu que l'imposture des chambres à gaz hitlériennes n'est que le produit recyclé d'un bobard de la première guerre mondiale selon lequel les Bulgares, alliés de l'Allemagne impériale, supprimaient systématiquement les Serbes "par la voie administrative" en conduisant ces derniers, sous prétexte de "nettoyage", dans des "établissements d'épouillage" et là les "éliminaient par gaz" (voy., par exemple, Bernard Guttmann, [correspondant de la Frankfurter Zeitung] sur son entretien à Berlin le 20 novembre 1917 avec le secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères von Kuehlmann, rapporté dans Schattenriess einer Generation [Esquisse d'une génération] (1888-1919), Stuttgart, Koehler, 1950, p. 1456);
Attendu que ce bobard absurde et haineux, propagé notamment par les Britanniques, trouvait parfois créance même auprès de responsables politiques allemands, mais qu'après la guerre de 1914-1918, cette invention et bien d'autres inventions du même genre ont été dénoncées, y compris par le gouvernement britannique;
Attendu que ce bobard, pourtant universellement reconnu dans les années vingt pour n'être qu'une fabrication frelatée et faisandée, a été, pendant la seconde guerre mondiale, repris, recyclé, relancé avec tant de succès qu'aujourd'hui une loi de la République francaise menace de prison et d'amende celui qui, contestant cette vérité devenue officielle, refuse d'acheter, de propager, de consommer cet infâme produit politique, de vente forcée et d'achat forcé, à peine moins infâme que le bobard du savon à base de "graisse des victimes", repris à leur compte par les juges de Nuremberg (p. 2656 du Jugement) mais aujourd'hui dénoncé par les historiens de l'"Holocauste";
Attendu, au demeurant, que l'on rappellera que les juges humanistes de 1945-1946 se sont appuyés, en l'absence de toute étude ou recherche d'ordre criminalistique ou matériel, sur des témoignages souvent de deuxième main et sans contre-interrogatoire sur la matérialité des faits;
Attendu qu'on soulignera que l'absence de curiosité criminalistique a conduit le Tribunal de Nuremberg à laisser dire sans critique sérieuse qu'il y avait eu des chambres à gaz homicides, instruments qui, en l'état, étaient tout simplement une impossibilité matérielle et donc une vision chimérique;
Attendu que deux rapports distincts de l'Américain Fred Leuchter (1988 et 1989) ont établi que l'existence de chambres à gaz homicides, d'abord à Auschwitz, à Birkenau et à Majdanek, puis à Dachau, à Mauthausen et à Hartheim, se heurte à des impossibilités totales d'ordre physique et chimique;
Attendu que, si nos renseignements les plus récents sont exacts, les autorités du Musée d'Etat d'Auschwitz ont fait diligenter, pour Auschwitz et Birkenau, une contre-expertise qui tend à confirmer les conclusions de Fred Leuchter sur ces deux camps (Lettre du 24 septembre 1990 adressée à ce musée par l'Institut d'expertises médico-légales de Cracovie "in memoriam Prof. Dr. Jan Sehn", département de toxicologie, réf. nº720/90);
Attendu que lesdites chambres à gaz étaient alors (1945-1946) et restent encore aujourd'hui (1991) des objets décidément indescriptibles, ce qui ne semble choquer personne tant est puissante la sidération médiatique et pseudo-religieuse (on voit en effet l'"objet sacré" acquérir ici sa pleine dimension qui est de n'avoir aucune réalité physique et matériellement représentable);
Attendu que le comble de la légèreté coupable est atteint par les juges du Tribunal de Nuremberg quand, aux pages 264-266 du premier volume contenant le jugement, ils croient prouver leurs plus graves accusations par de prétendus aveux de Rudolf Höss et par une prétendue estimation d'Adolf Eichmann; les aveux du premier sur les chambres à gaz et sur les 3 millions (!!!) de morts d'Auschwitz lui ont été extorqués par ses tortionnaires de la Sécurité militaire britannique (voy. les révélations de ces derniers dans Legions of Death, de Rupert Butler, Londres, Hamlyn, 1983, page d'avertissement et p. 2348); quant à l'estimation d'A. Eichmann, elle n'est nullement d'Eichmann mais lui a été abusivement prêtée par une déclaration écrite de Wilhelm Höttl, personnage qui se trouvait dans la prison de Nuremberg et qu'il aurait été facile de convoquer à la barre mais qui n'a été ni interrogé ni contre-interrogé et cela malgré la demande expresse de l'avocat d'E. Kaltenbrunner (TMI, III, p. 5725);
Attendu, pour toutes ces raisons, qu'il y a donc lieu de constater que les prévenus ne tombent nullement sous le coup d'une loi qui, en tout état de cause, "ne demeurera que (de) l'incantation" au regard d'une définition "délirante" et inapplicable, à tout le moins ici;
Attendu, dans ces conditions, qu'il y a lieu de prononcer la relaxe de Messieurs Boizeau et Faurisson;
Attendu, vu les circonstances particulières de la cause, qu'il ne serait pas équitable de laisser à la charge des prévenus ainsi que de la société civilement responsable les frais irrépétibles qu'ils ont dû exposer pour la présente affaire, frais qui ne sauraient en aucun cas être évalués à moins de 15.000,00 francs pour les Editions Choc et de 10.000,00 francs pour le professeur Faurisson.
PAR CES MOTIFS
Constater que les propos reprochés au professeur Faurisson et publiés dans la livraison incriminée du Choc du mois ne relèvent que de la "pétition de principe", hors de toute démonstration ou explicitation des thèses prohibées par l'article 24 bis nouveau de la loi du 29 juillet 1881;
Constater, de toute facon et surabondamment, que le jugement du Tribunal militaire international rendu à Nuremberg en 1946 ne contient aucune description ni aucune preuve d'une politique de destruction physique des juifs; il ne décrit pas plus ni ne prouve l'existence des mystérieuses chambres à gaz et des mystérieux camions à gaz que les Allemands auraient utilisés pour mener à bien une telle politique; ni le crime, ni l'arme du crime ne sont décrits ni prouvés;
En conséquence, prononcer la relaxe pure et simple de Patrice Boizeau et de Robert Faurisson;
Mettre hors de cause les Editions Choc;
Débouter de leur constitution de partie civile l'association Amicale des Déportés du camp de Buna-Monowitz ainsi que l'Amicale des Anciens déportés juifs de France;
Condamner l'Amicale des Déportés du camp de Buna-Monowitz à payer par application de l'article 472 du Code de procédure pénale:
1° - 15.000,00 francs aux Editions Choc;
2° - 10.000,00 francs à Robert Faurisson;
Condamner les parties civiles en tous les dépens.
SOUS TOUTES RESERVES
Ce texte a été affiché sur Internet à des fins purement éducatives, pour encourager la recherche, sur une base non-commerciale et pour une utilisation mesurée par le Secrétariat international de l'Association des Anciens Amateurs de Récits de Guerre et d'Holocauste (AAARGH). L'adresse électronique du Secrétariat est <[email protected]>. L'adresse postale est: PO Box 81475, Chicago, IL 60681-0475, USA.
Afficher un texte sur le Web équivaut à mettre un document sur le rayonnage d'une bibliothèque publique. Cela nous coûte un peu d'argent et de travail. Nous pensons que c'est le lecteur volontaire qui en profite et nous le supposons capable de penser par lui-même. Un lecteur qui va chercher un document sur le Web le fait toujours à ses risques et périls. Quant à l'auteur, il n'y a pas lieu de supposer qu'il partage la responsabilité des autres textes consultables sur ce site. En raison des lois qui instituent une censure spécifique dans certains pays (Allemagne, France, Israël, Suisse, Canada, et d'autres), nous ne demandons pas l'agrément des auteurs qui y vivent car ils ne sont pas libres de consentir.
Nous nous plaçons sous
la protection de l'article 19 de la Déclaration des Droits
de l'homme, qui stipule:
ARTICLE 19
<Tout individu a droit à la liberté d'opinion
et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être
inquiété pour ses opinions et celui de chercher,
de recevoir et de répandre, sans considération de
frontière, les informations et les idées par quelque
moyen d'expression que ce soit>
Déclaration internationale des droits de l'homme,
adoptée par l'Assemblée générale de
l'ONU à Paris, le 10 décembre 1948.