AAARGH

Communiqué de l'AAARGH

Je vous invite à prendre connaissance de l'affaire Aldo Ferraglia. Le jugement de la justice suisse vient d'être rendu et nous en publions quelques extraits ici.

Pour mémoire, il s'agit d'un libraire suisse d'origine italienne qui a osé (ô blasphème) vendre le dernier ouvrage de Roger Garaudy à ses clients et qui est poursuivi pour discrimination raciale. Il a été condamné ainsi que des libraires arabes de Suisse pour avoir vendu un livre licite en France!

Les faits:

"Aldo Ferraglia exerce une petite activité indépendante accessoire en exploitant une librairie de livres neufs et d'occasion, à l'enseigne "Libre R", librairie installée d'abord à Montreux et qu'il a transférée en juillet 1997 a Romont. [...] Son casier judiciaire est vierge.

"Au début de 1996, Garaudy a publié, prétendument à compte d'auteur et sous l'adresse "Samizdat Roger Garaudy", un nouvel ouvrage, intitulé Les Mythes fondateurs de la politique israélienne.[Note de l'AAARGH: texteintégral sur ce site]

"Garaudy traite des "Mythes du XXe siècle". [...] Les deuxième et troisième chapitres, dont le contenu est au centre de la question à juger, sont intitulés respectivement "le mythe de la justice de Nuremberg" et "le mythe des 'six millions' (l'holocauste)". En substance, Garaudy conteste toute légitimité au jugement rendu contre les principaux dignitaires nazis à Nuremberg, par un tribunal auquel il reproche d'être un tribunal de vainqueurs et non un véritable tribunal international. Dans la foulée, il dénie toute force probante aux constatations de ce tribunal.

"Une grande partie des affirmations précitées de Garaudy rejoignent celles régulièrement développées, depuis plusieurs décennies, par de prétendus chercheurs ou historiens, habituellement appelés négationnistes ou révisionnistes, et qui tendent en substance à contester l'existence ou l'ampleur de l'extermination délibérée des Juifs par le IIIe Reich, ou à mettre en doute certains épisodes particulièrement tragiques de cette extermination, comme le recours au gazage comme moyen d'extermination.

Aldo Ferraglia "a décidé de le distribuer en Suisse et a fait l'acquisition, apparemment directement auprès de "La Vieille Taupe" d'un peu plus de 200 exemplaires de l'édition publique dudit livre. [...] Il a alors rédigé lui-même un feuillet publicitaire.

"L'accusé a diffusé dans le public ce feuillet. En particulier, il a obtenu qu'il soit annexé au numéro 379, de mai 1996, du Courrier du Continent [...] un périodique [...] de tendance ouvertement révisionniste, voire néo-nazie.

"De mars à juin 1996 l'accusé [...]a écoulé la plus grande partie des ouvrages de Garaudy qu'il avait acquis. [...] Il a poursuivi cette activité alors même qu'un représentant de la Fédération suisse des Communautés israélites, Bernard Lavrie, s'était présenté à la "Libre R", probablement en mai 1996, et avait interpellé la personne présente, soit un nommé René-Louis Berclaz, alors associé d'Aldo Ferraglia, et avait attiré son attention sur le fait que la diffusion du livre de Garaudy pouvait contrevenir à la loi, avertissement qui avait été effectivement signalé à l'accusé.

"[...] aucune directive n'avait été donnée à ses membres par l'Association suisse des libraires de langue française ni s'agissant de l'ouvrage de Garaudy, ni de manière générale par rapport à l'art. 261 bis CP (Code pénal), entré en vigueur le 1er janvier 1995."

Les autres livres séquestrés:

Le mensonge d'Ulysse; le Drame des juifs européens; Faut-il fusiller Henri Roques ?; L'Holocausticon, des vertus de l'holocausticon composé, histoire de l'hypothétique chambre à gaz qui voulut se faire plus grosse qu'un combinat industriel; En lisant de près les écrivains chantres de la Shoah; Droit et Histoire.

"Par leur contenu, tous ces ouvrages nient ou minimisent grossièrement le génocide dont ont été victimes les juifs pendant la Seconde Guerre mondiale sur ordre du régime hitlérien."

Aldo Ferraglia révisionniste ?

"L'accusé a été inculpé d'infraction a l'art. 261 bis CP le 14 juin 1996. [...] Un témoin venu dans la librairie de l'accusé pour acheter par simple curiosité le livre de Garaudy a d'ailleurs témoigné de façon crédible que, face à lui, Aldo Ferraglia n'avait jamais abordé des thèmes révisionnistes...

L'article 261 bis al.4 CP:

Cet article "punit d'emprisonnement ou d'amende celui qui aura publiquement, par la parole, l'écriture, l'image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre manière abaissé ou discriminé d'une façon qui porte atteinte à la dignité humaine d'une personne ou un groupe de personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique ou de leur religion.

[...] D'autre part, il punit des mêmes peines celui qui, pour la même raison, niera, minimisera grossièrement ou cherchera à justifier un génocide ou d'autres crimes contre l'humanité. [...] il tend à combattre les thèses généralement appelées négationnistes ou révisionnistes."

Les accusations:

Il est reproché au libraire Aldo Ferraglia "d'avoir porté atteinte à la dignité de la Communauté juive en véhiculant l'assertion, articulée dans le livre Les Mythes fondateurs de la politique israélienne, d'une utilisation générale du génocide à des fins commerciales par les juifs, prétendue utilisation que Garaudy résume sous l'appellation "Shoah Business" [...] L'accusation principale dirigée contre Aldo Ferraglia consiste à avoir diffusé des ouvrages niant ou minimisant grossièrement le génocide des Juifs par les nazis. [...] Il ne s'est en effet pas contenté de détenir les ouvrages incriminés, ou de les communiquer à un cercle privé de rares intimes, mais il les a offerts à la vente sur les rayons de sa librairie, ouverte à tout client qui voulait bien y entrer.

"Le tribunal tient pour constant qu'Aldo Ferraglia, en diffusant le livre de Roger Garaudy et les autres livres séquestrés, était mû, en tout cas en partie, par l'intention de propager les thèses révisionnistes et par un antisémitisme au moins implicite, cela même s'il est effectivement plausible, voire probable, qu'il ait aussi cherché par là à réaliser un gain financier."

Les livres en accusation:

Le tribunal tient pour constant que Les Mythes fondateurs de la politique israélienne et les autres livres mentionnés sous ch.9 contreviennent tous objectivement à l'art. 261 al.4 in fine CP, en ce sens que tous nient ou minimisent grossièrement l'extermination des Juifs par les nazis durant la Seconde Guerre mondiale."

A propos du livre de Roger Garaudy: "On retrouve dès lors dans cet ouvrage pratiquement tous les thèmes traditionnels du négationnisme. [...] Les Mythes fondateurs de la politique israélienne véhiculent en réalité un fort antisémitisme."

Garaudy sénile?:

"En particulier, il est possible, s'agissant d'un octogénaire, qu'il n'ait plus toute sa tête et que ses élucubrations soient en grande partie dues à sa sénilité."

Les libertés fondamentales:

"Il est évident que la répression pénale de certains des comportements visés par l'art. 261 bis CP, et en particulier celle de l'infraction prévue par l'art. 261 bis al.4 in fine CP, apporte des restrictions aux droits fondamentaux garantis par la Constitution fédérale de manière expresse ou implicite. [...] Le tribunal fédéral est lié par les lois fédérales, dont il ne revoit pas la constitutionnalité.

"Les historiens peuvent et doivent naturellement continuer à travailler, y compris sur le génocide des juifs par les nazis, et l'art. 261 bis al.4 in fine CP n'interdit aucunement une étude historique sérieuse, objective et rigoureuse, dût-elle aboutir à une remise en question sur certains points."

A propos des ouvrages incriminés: "Il s'agit soit de textes d'emblée dépourvus de toute prétention scientifique [...] soit de travaux pseudoscientifiques."

Le jugement:

"Le Tribunal, appliquant les art. 36, 41, 58, 63, 261 bis al.4 CP, 157 et 370 ss CPP:

1) condamne Aldo Ferraglia, pour discrimination raciale, à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans;

2) lève le séquestre ordonné sur quatre exemplaires de la revue la Vieille Taupe, numéro un, et ordonne la restitution à Aldo Ferraglia de l'exemplaire actuellement en mains du Tribunal, cela après droit connu sur tout recours éventuel, suspensif ou non suspensif;

3) ordonne la confiscation et le maintien au dossier, à titre de pièces à conviction, de tous les autres ouvrages ou documents séquestrés en cours d'enquête, que ce soit en mains du tribunal ou en mains de la librairie Payot, à Lausanne, de la librairie "L'Age d'Homme" à Lausanne, ou du Grand Passage à Genève;

4) prend acte du passé expédient par lequel Aldo Ferraglia a adhéré à la conclusion de la Fédération Suisse des Communautés Israélites en paiement d'une indemnité symbolique d'un franc à titre de tort moral;

5) dit qu'Aldo Ferraglia est le débiteur de la LICRA Suisse de la somme de dix mille francs, à titre de dépens pénaux;

6) dit qu'Aldo Ferraglia est le débiteur de la Fédération Suisse des Communautés Israélites et de Bernard Geller personnellement, en solidarité active, de la somme de dix mille francs, à titre de dépens pénaux;

7) dit qu'Aldo Ferraglia est le débiteur des Fils et Filles de Déportés Juifs de France de la somme de huit mille francs, à titre de dépens pénaux.

8) met les frais de la cause, quinze mille soixante-quinze francs, à la charge du condamné."

Extrait de: Les Nouvelles du front, numéro 12,

janvier 1998, Lettre privée, sans adresse, p. 2-3.

Nous ajouterons que nous tenons de bonne source qu'un arrangement avait été conclu entre le parquet et les défenseurs, aux termes duquel le parquet s'engageait à modérer ses réquisitions contre le fait que la défense ne demanderait pas la venue de Garaudy à la barre. Garaudy n'est pas venu. Le coup de bâton est tombé et, en prime, le jugement l'accuse de sénilité.

Quelques jours plus tard, on trouve la brève suivante dans Le Monde (25 février 1998):

Un libraire genevois condamné pour avoir vendu un livre de Roger Garaudy

Genève. Poursuivi pour "discrimination raciale", un libraire de Genève [qui n'est pas M. Ferraglia] a été condamné, lundi 23 février, à 1000 francs suisses (4000 francs français) d'amende pour avoir mis en vente un livre de Roger Garaudy "niant et minimisant grossièrement le génocide juif durant la seconde guerre mondiale". Dans son jugement, le tribunal considère que l'accusé n'a pas mis en garde ses clients contre "les thèses révisionnistes" du livre, Les Mythes fondateurs de la politique israélienne. Alors que le procureur avait réclamé une peine de 3.500 francs suisses, les juges ont tenu compte du fait que le vendeur a agi "comme l'un des derniers maillons de la chaîne". Le 8 décembre 1997, le diffuseur en Suisse de l'ouvrage avait été condamné à quatre mois de prison avec sursis par un tribunal de Vevey. (Corresp.)

Les Suisses n'ont pourtant pas été partie prenante du théâtre de Grand-Guignol que les Alliés avait installé à Nuremberg. Leur neutralité avait un sens qui ne se limitait pas aux bonnes affaires du troc avec les belligérants. On pourrait attendre une sorte de hauteur de vue du pays à la croix-blanche: au lieu de cela, on a les pires âneries franco-germaniques. Pendant qu'ils rivalisent d'hystérie et lèchent avidement les pieds des Français et des Allemands, les Suisses se font mettre par derrière par le Congrès juif mondial et les banquiers de la "communauté" new-yorkaise. On comprend qu'ils jugent leur posture inconfortable.

Mais nous n'y sommes pour rien. Les situationnistes avaient accoutumé de dire que Godard était le plus con des Suisses pro-chinois. Il est certain que les juges de la confédération sont les plus cons des Suisses pro-israéliens. Ils ont d'ailleurs été immédiatement récompensés par le Mossad.